Conseil Municipal du 22 octobre 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1URBANISME - DEVELOPPEMENT URBAIN - ZAC CENTRE GARE APPROBATION DE LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT AVEC LA SEML CHELLES AVENIR - Délibération
2aDEVELOPPEMENT URBAIN - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE POUR SURCHARGE FONCIERE SOLLICITEE PAR L'OPAC DE CHELLES - PROGRAMME MEUNIER - Délibération
2bDEVELOPPEMENT URBAIN - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE SOLLICITEE PAR L'OPAC DE CHELLES - REHABILITATION SCHLOSSER - Délibération
3FINANCES - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD APPLIQUEES SUR LE MONTANT DES TAXES D'URBANISME - Délibération
4FINANCES - PLAN COMPTABLE : REPRISE EN IMMOBILISATION DE FRAIS D'ETUDES ET DE MATERIELS DE TRANSPORT - Délibération
5aCOMMANDE PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE MARCHES : PROGRAMME DE PLANTATION D'ARBRES D'ALIGNEMENT SUR DIFFERENTES VOIES DE LA COMMUNE (2ème TRANCHE - ANNEE 2005) - Délibération
5bCOMMANDE PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE MARCHES : LOCATION OU ACQUISITION DE MATERIEL ET SOL AMORTISSANT POUR LA REALISATION D'AIRES DE JEUX POUR ENFANTS LOT N° 2 - Délibération
6COMMANDE PUBLIQUE - AVENANT N° 1 AU MARCHE N°27/02 - FOURNITURES DE MATERIEL ELECTRIQUE - Délibération
7ENVIRONNEMENT URBAIN - DENOMINATION DU PASSAGE JOUXTANT LES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE, ENTRE LA RUE ADOLPHE-BESSON ET LA RUE SAINTE-BATHILDE - Délibération
8ENVIRONNEMENT URBAIN - RESORPTION DES POINTS NOIRS BRUITS FERROVIAIRES SUR LA COMMUNE DE CHELLES - APPROBATION D'UNE CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES ETUDES D'AVANT-PROJET - Délibération
9ENVIRONNEMENT URBAIN - CONVENTION AVEC LA SOCIETE COPRIM RESIDENCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER << VILLA TASSIGNY >> AU 8-12 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - Délibération
10ECOLOGIE URBAINE - APPROBATION DU REGLEMENT DU CONCOURS DES ILLUMINATIONS DE NOËL 2004 - Délibération
11ENFANCE - CONTRAT TEMPS LIBRE - RENOUVELLEMENT POUR LES ANNEES 2003-2005 - Délibération
12ENFANCE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES ENFANTS D'HAÏTI - Délibération
13SOCIAL - GRANDE CAUSE NATIONALE DE LA FRATERNITE - Délibération
14COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
15DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR LE MONOPRIX DE CHELLES - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération